MORCEAU ROYAL
Présentation de la marque MORCEAU ROYAL
Déposée le 12 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE (anciennement dénommée ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORCEAU ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORCEAU ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORCEAU ROYAL est expirée depuis le 12 janvier 2024.
EURALIS GASTRONOMIE (anciennement dénommée ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256070 - Publication au BOPI 2004-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49
Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384437 - Publication au BOPI 2004-01-08
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548708 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20